www.betta-forum.net
 
AccueilPortailS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Le certificat de capacité en aquariophilie

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
naib60
Halfmoon copper
Halfmoon copper
naib60

Date d'inscription : 23/11/2009

Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
MessageSujet: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMar 15 Déc 2009, 13:57

A force de fouiner je suis tombé là dessus:

Citation :
Le certificat de capacité en aquariophilie
La loi a prévu la mise en place d’un certificat de capacité d’élevage d’agrément d’animaux de la faune sauvage captive.
Mais comment faire pour obtenir un tel certificat ? Réponse dans cette article de Pierre Geiler.

Aujourd'hui,
la détention d'un certificat de capacité pour faire la reproduction de
poissons ou pour gérer une association aquariophile n'est pas
indispensable. Cependant, la loi va se durcir de plus en plus, et elle
deviendra à plus ou moins long terme indispensable. Cette rubrique est
donc destinée à vous informer sur ces certificat de capacité.
La loi a prévu la mise en place d'un certificat de capacité d'élevage d'agrément d'animaux de la faune sauvage captive.
Mais comment faire pour obtenir un tel certificat ? Réponse dans cette article de Pierre Geiler.
Généralités


Le dossier de demande doit être remis en 3
exemplaires à Mr le Préfet du département du domicile du demandeur ou
du département du lieu de travail si le demandeur travaille dans le
domaine (à ce moment le certificat devient élevage professionnel ).
Pour l'adresse exacte d'envoi, se renseigner auprès de sa préfecture,
en générale, c'est la direction de la réglementation, bureau de
l'environnement.
Le certificat de capacité prévu à l'article
L.413-2 du code de l'environnement est personnel. Il peut être accordé
pour une durée indéterminée ou limitée. Il peut être suspendu ou
retiré. Le certificat de capacité mentionne les espèces ou groupe
d'espèces et le type d'activité ( élevage d'agrément ) pour lesquels il
est accordé.
Le bénéficiaire du certificat peut demander sa
modification s'il a des éléments nouveaux ( diplômes, nouvelles espèces
maintenues ou/et reproduites, nouvelle activité ) au bout de 2 ans si
même activité, au bout de 3 si changement d'activité.
L'arrêté du 12/12/2000 fixe les diplômes et les
conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R213-4 du
code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour
l'entretient d'animaux d'espèces non domestiques(1). Des dérogations
pour la demande d'un certificat de capacité d'élevage d'agrément (pour
les non diplômés) existe pour :

  • Les personnes qui justifient de 3 ans
    d'expérience acquise en matière d'élevage, dont 2 mois dans un
    établissement d'élevage à l'entretient d'animaux d'espèces faisant
    l'objet de la demande.

  • Les personnes ayant suivi un
    enseignement théorique d'au moins 20 heures se rapportant aux groupe
    d'espèces faisant l'objet de la demande ( le contenu de la formation
    d'une semaine à Nancy correspond parfaitement ) et une expérience de 50
    heures acquise sur les espèces faisant l'objet de la demande de
    certificat (2) .

Le dossier


Il est constitué :
D'une fiche d'information comprenant le nom, age, profession actuelle, adresse du domicile et téléphone du domicile;


  • De pièces administratives :


    • Lettre de demande précisant le type de certificat ( élevage d'agrément ), datée et signée;

    • Photocopie d'une pièce d'identité;

    • Extrait récent de casier judiciaire n°3 (3);

    • Curriculum vitae daté (copie des diplômes, certificats et attestations certifiés conformes);

    • Copies
      certifiées conformes des diplômes ou certificats justifiant des
      connaissances et de l'expérience professionnelle (cf arrêté ministériel
      du 12/12/2000 );

    • La liste
      des groupes d'espèces demandées dans le cadre du certificat de capacité
      ( famille, genre, éventuellement espèce ), donner les noms
      scientifiques et les noms vernaculaires s'ils existent.




  • De documents spécifiques à joindre :


    • Une note présentant les modalités d'acquisition des compétences (études, stages, visites, bibliographies, etc)

    • Une
      note portant mention de la participation du demandeur à des
      associations ayant pour objet la protection et/ou la connaissance des
      animaux (clubs aquariophiles), joindre si possible une attestation du
      président précisant la part d'activité de l'adhérent, depuis combien de
      temps et la date de la première adhésion. De même pour des
      participations à des recherches scientifiques, des publications, des
      revues périodiques, des sites Internet, etc;

    • Une note expliquant l'orientation (agrément) et le but de l'élevage (décoration, étude comportementale, reproduction, etc.);

    • Une
      note sur la maîtrise des naissances, l'estimation des mortalités, la
      prophylaxie des maladies, la maîtrise des risques de pollution de
      l'environnement et de nuisances (désinfecter l'eau, les contenants au
      chlore, détruire après désinfection les sacs de transport, pratiquer la
      quarantaine)



Conclusion


La liste des pièces jointes n'est pas
limitative, vous pouvez rajouter une note sur votre installation
(attention service vétérinaire , normes électriques, etc.). Les pièces
jointes ne sont pas obligatoires, mais fortement conseillées. Il faut
amener le maximum d'éléments prouvant vos connaissances et votre
expérience dans le domaine.
A plus ou moins long terme, le certificat de
capacité d'élevage sera probablement une nécessité pour présenter ses
poissons dans une bourse.
Nota : ce guide n'a rien de contractuel, il est une aide pour faire la demande de certificat de capacité d'élevage d'agrément.
Pierre GEILER

  • Durée minimale d'expérience requise
    Durée minimale d’expérience requise dans le type d’activité et dans
    l’entretien d’animaux d’espèces ou de groupes d’espèces faisant l’objet
    de la demande

  • Des personnes ici sont-elle titulaire de ce certificat?
    Pour des personnes comme moi qui élève les Betta et diverses espèce depuis des années, comment nous est-il possible d'obtenir ce certificat?

    Bref, je cherche plus d'infos là dessus
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    BettaCT
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    BettaCT

    Date d'inscription : 30/01/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMar 15 Déc 2009, 14:50

    On prend contact via MP clin-d'oeil
    Revenir en haut Aller en bas
    naib60
    Halfmoon copper
    Halfmoon copper
    naib60

    Date d'inscription : 23/11/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMar 15 Déc 2009, 16:21

    MP envoyé
    j'attends impatiement ta réponse Wink
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    BettaCT
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    BettaCT

    Date d'inscription : 30/01/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMar 15 Déc 2009, 22:59

    Pour que tout le monde en profite.



    Pour connaître l'intérêt il faut savoir si tu as gros rendement, et beaucoup de variétés.
    Si tel est le cas, cela peut te permettre de fournir une animalerie, ou de vendre légalement.

    Comment l'obtenir?

    Tout d'abord une demande d'autorisation d'ouverture d'élevage doit etre déposée en préf qui transmettra a la DSV Mais le mieux et de d'abord deposer de la même sorte une demande de certificat de capacité pour l'élevage ou encore de déposer es 2 en même temps.
    A savoir que ce sont des dossiers longs a monter
    J'ai déjà fait les deux pour une animalerie.

    Après pour un petit eleveur, l'intérêt est nul sachant que betta splendens est en plus depuis peu une espèce domestique.



    Je pourrais rentrer dans les details si demande clin-d'oeil
    Revenir en haut Aller en bas
    claire
    DT Gold Administrateur
    DT Gold Administrateur
    claire

    Date d'inscription : 01/07/2005

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 12:46

    BettaCT a écrit:
    Pour que tout le monde en profite.
    J'allais le dire... hihi

    _________________
    Le certificat de capacité en aquariophilie Jb-sit10  Le certificat de capacité en aquariophilie Sbc-3010
    Revenir en haut Aller en bas
    http://jurabetta.com
    Renaudyes
    Halfmoon turquoise
    Halfmoon turquoise
    Renaudyes

    Date d'inscription : 25/02/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 13:41

    je suppose que cela n'est valable qu'en france ?
    Revenir en haut Aller en bas
    claire
    DT Gold Administrateur
    DT Gold Administrateur
    claire

    Date d'inscription : 01/07/2005

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 15:03

    Renaudyes a écrit:
    je suppose que cela n'est valable qu'en france ?
    En France...ou en Europe ?

    En tout cas pour la Suisse, c'est différent.

    _________________
    Le certificat de capacité en aquariophilie Jb-sit10  Le certificat de capacité en aquariophilie Sbc-3010
    Revenir en haut Aller en bas
    http://jurabetta.com
    BettaCT
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    BettaCT

    Date d'inscription : 30/01/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 20:25

    Je pense qu'il doit y avoir peut de différences,au niveau législation, car la France et l'Europe sont soumis au Code européen et a la Convention de Washington (CITES). La France a, en plus, le code rural.
    Après a savoir si il s'agit du même dossier, je ne sais pas.

    Il serait bon de prendre renseignements en Belgique.
    Revenir en haut Aller en bas
    floppy
    DT Butterfly Modérateur
    DT Butterfly Modérateur
    floppy

    Date d'inscription : 21/03/2006

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 21:45

    Citation :
    Le certificat de capacité en aquariophilie
    La loi a prévu la mise en place d’un certificat de capacité d’élevage d’agrément d’animaux de la faune sauvage captive.

    Donc ça n'a aucun intérêt pour l'élevage de betta splendens sélectionné qui est officiellement un animal domestique...?

    _________________
    Florent
    - AUVERGNE BETTA CLUB - BETTA D'OC - GENOBETTA -
    Pour un meilleur forum [A LIRE]
    Revenir en haut Aller en bas
    http://genobetta.free.fr
    naib60
    Halfmoon copper
    Halfmoon copper
    naib60

    Date d'inscription : 23/11/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 21:53

    oui et non
    car dans ce cas il faudrait le certificat d'aptitude pour animal domestique.

    C'est encore tellement flou juridiquement que le temps que ça se fasse correctement on mangera des marguerites.
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    Arawana
    DT Butterfly Modérateur
    DT Butterfly Modérateur
    Arawana

    Date d'inscription : 03/05/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 22:36

    Je me permets de rajouter en quoi le CDC est utile (France uniquement) :
    -Si vous voulez vendre des bettas en animalerie ou a des grossistes
    -Si la vente de bettas est votre activité principale (ce qui n'est le cas de personne sur le forum, on est pas en Thailande Le certificat de capacité en aquariophilie Icon_raz )
    Dans notre cas, nous sommes des particuliers qui vendons nos surplus et cela ne constitue pas un revenu a part entière. De toute façon si on calcule les coups de "production", on aurrait très mal (Perso j ai calculé qu un poisson me revient à 3,5 mois à 36€ de frais : nourriture, eau, conditionneur...)
    -Si vous travaillez en animalerie/zoo etc... Un capacitaire est obligatoire en animalerie, pour les espèces visées (il faurt un cdc non domestique si l'animalerie vend des discus. Si l animalerie ne vend que des guppy, un CDC domestique est necessaire)
    Revenir en haut Aller en bas
    http://arawana.centerblog.net/
    naib60
    Halfmoon copper
    Halfmoon copper
    naib60

    Date d'inscription : 23/11/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 22:39

    Arawana a écrit:
    revient à 3,5 mois à 36€ de frais
    Le certificat de capacité en aquariophilie 8 Le certificat de capacité en aquariophilie 70

    pour ma pat, l'électricité le plus cher....
    apres l'eau avec la catappa no soucis et la nourriture une croqtette pour chien par semaine qui se transforme n bon grindalls miam
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    Arawana
    DT Butterfly Modérateur
    DT Butterfly Modérateur
    Arawana

    Date d'inscription : 03/05/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 22:45

    Citation :
    pour ma part, l'électricité le plus cher....
    A tiens, jusqu a il y a peu je n'avais PAS d'electricité.
    Enfin avant d'être dans la jungle, je climatisais 24H/24 tout l apart pour les bettas...Sans compter les lampes (1 par étage de bettagère..) et tout le reste (filtres, néons...)
    Maintenant avec l'electricité solaire qui est ecolo mais HORS DE PRIX je ne veux même plus calculer.

    J'ai oublié de dire que le CDC peut s'obtenir en passant un test d'aptitude (tres facile d'ailleurs) si on n a pas les 2 ans d'experience professionelle ou les diplomes/formations requises. Ensuite un dossier doit être déposés à la DDSV et en prefecture, dossier qui sera étudier lors d une commission. Les installations (si CDC dans le cadre d'un projet d elevage) seront visitées par la DDSV et il faudra bien sur qu'elles soient aux normes (hygiène...)
    Revenir en haut Aller en bas
    http://arawana.centerblog.net/
    BettaCT
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    BettaCT

    Date d'inscription : 30/01/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 23:12

    Merci arawana. Tu m'as coupé l'herbe sous le pieds clin-d'oeil
    Tout est dit dans ta première reponse.

    Donc le certificat est inutile.
    Après pour ceux tout de même intéressés, j'essaierai de faire un topic complet.
    Ca va etre long.

    Dites moi si vous êtes intéressé que ne bosse pas pour rien tire-langue
    Revenir en haut Aller en bas
    naib60
    Halfmoon copper
    Halfmoon copper
    naib60

    Date d'inscription : 23/11/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 16 Déc 2009, 23:13

    Tu vas me tuer mais... je le suis
    simple curiosité (maladive?)
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    jejevly
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    jejevly

    Date d'inscription : 29/10/2008

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyMer 06 Jan 2010, 16:23

    BettaCT a écrit:

    Dites moi si vous êtes intéressé que ne bosse pas pour rien tire-langue

    Oui, intéressé Le certificat de capacité en aquariophilie Winking0
    Apparemment, dans un futur proche il faudra un certificat de capacité pour quiconque souhaitant vendre poissons, invertébrés et crustacés dans les bourses d'aquariophilie.
    Ceci dit, voici ce que j'ai pu trouver je fais juste un copier collé:

    Législation : certificat de capacité
    Par Nicolas Provini le lundi, novembre 23 2009, 21:49 - Nouvelles du monde aquariophile
    - Lien permanent

    • capacité
    • certificat
    • législation

    Le certificat de capacité en aquariophilie Logo-legifrance
    Un nouvel arrêté simplifie les conditions de délivrance du
    certificat de capacité pour l’entretien des animaux d’espèces non
    domestiques
    .

    Ce certificat pourra être délivré sans consultation de la commission
    départementale pour les espèces ou groupes d’espèces et dans les
    conditions de diplôme figurant dans un tableau en annexe.
    Les conditions du diplôme : le requérant doit avoir satisfait aux
    épreuves E5 "sciences appliquées et technologie " et E7 "pratiques
    professionnelles" du baccalauréat professionnel option "technicien
    conseil vente en animalerie".
    Dans la liste des espèces, on retrouve par exemple Lysmata grabhami
    (crevette d’eau de mer), de nombreux characidés, cichlidés (scalaire,
    discus), cyprinidés (barbu, labeo, danio), cobitidés (botia),
    callichthyidés (corydoras), loricariidés (ancistrus), poeciliidés,
    bélontiidés et de nombreux groupes d'espèces d'eau de mer.

    Sources et informations : Legifrance, Forum Association Aquariophilie.org. Texte : Legifrance.
    Revenir en haut Aller en bas
    https://www.tribal-percussions.fr/
    invisible
    Plakat juvénile
    Plakat juvénile
    invisible

    Date d'inscription : 30/03/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyJeu 07 Jan 2010, 17:59

    Je m'intéresse aux sujet car j'ai passé le CDC domestique aujourd'hui . Sur la liste des espèces domestiques , le betta ne figure pas alors que j'ai lu plus haut qu'il est domestique... quelqu'un peut m 'éclairer.
    Revenir en haut Aller en bas
    jejevly
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    jejevly

    Date d'inscription : 29/10/2008

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyJeu 07 Jan 2010, 22:11

    Tu as passé le CDC, dit nous comment cela se passe, tu passes devant un jury ???
    Revenir en haut Aller en bas
    https://www.tribal-percussions.fr/
    naib60
    Halfmoon copper
    Halfmoon copper
    naib60

    Date d'inscription : 23/11/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyJeu 07 Jan 2010, 23:05

    invisible a écrit:
    Je m'intéresse aux sujet car j'ai passé le CDC domestique aujourd'hui . Sur la liste des espèces domestiques , le betta ne figure pas alors que j'ai lu plus haut qu'il est domestique... quelqu'un peut m 'éclairer.

    il a été rajouté il y a peu et figure maintenant comme animal domestique
    Revenir en haut Aller en bas
    http://www.ordrephoenix.com
    invisible
    Plakat juvénile
    Plakat juvénile
    invisible

    Date d'inscription : 30/03/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyVen 08 Jan 2010, 00:39

    jejevly a écrit:
    Tu as passé le CDC, dit nous comment cela se passe, tu passes devant un jury ???

    Le CDC des espèces domestiques: c'est un QCM de 30 questions que j'ai passé à l'école vétérinaire.

    Tu parles du CDC des espèces non domestique où il faut justifier de 3 ans d'expériences pro, constituer un dossier afin de passer devant un jury,...à défaut en passant les épreuves E5 (physique,biologie) et E7 (connaissance animale, commerce et législation) du bac pro Technicien Conseil vente en Animalerie, tu peux-être capacitaire du non domestique si t'as la moyenne au 2 épreuves (moyenne non cumulée) : ça évite "en théorie" de passer devant une commission si tu ne présentes pas une liste d'espèces qui ne figure pas sur la liste officielle et te réduit l'expérience pro à 6 mois.
    Revenir en haut Aller en bas
    invisible
    Plakat juvénile
    Plakat juvénile
    invisible

    Date d'inscription : 30/03/2009

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyVen 08 Jan 2010, 00:43

    invisible a écrit:
    Je m'intéresse aux sujet car j'ai passé le CDC domestique aujourd'hui . Sur la liste des espèces domestiques , le betta ne figure pas alors que j'ai lu plus haut qu'il est domestique... quelqu'un peut m 'éclairer.

    naib60 a écrit:
    il a été rajouté il y a peu et figure maintenant comme animal domestique

    Merci pour l'infos, j'ai la liste des "espèces non domestique" actualisé de juillet 2009, et dessus il est encore dedans donc s'il est dans le "non domestique" il peux pas l'être dans le "domestique".

    Il a été rajouté depuis trés peu alors???
    Revenir en haut Aller en bas
    charly46
    DT Butterfly Modérateur
    DT Butterfly Modérateur
    charly46

    Date d'inscription : 28/08/2007

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyVen 08 Jan 2010, 10:04

    Actuellement, les seuls poissons d'eau douce, considérés comme "domestiques", sont:

    Les guppys (Poécilia recticulata) (pour les Endlers et les Wingeis, je ne sais pas Le certificat de capacité en aquariophilie 53 )
    les danio rerio
    les betta splendens
    les poissons rouge
    les carpes Koï

    Le certificat de capacité en aquariophilie Winking0
    Revenir en haut Aller en bas
    http://charlybetta.free.fr
    jejevly
    Eleveur/éleveuse
    Eleveur/éleveuse
    jejevly

    Date d'inscription : 29/10/2008

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyVen 08 Jan 2010, 13:13

    Voici ce que j'ai pu voir, je fais un copier collé :


    Le certificat de capacité en aquariophilie Legifrance


    ARRETE
    Arrêté du 2 juillet 2009 fixant les conditions simplifiées dans
    lesquelles le certificat de capacité pour l'entretien des animaux
    d'espèces non domestiques peut être délivré


    NOR: DEVN0913796A

    Version consolidée au 24 juillet 2009

    Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du
    développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes
    et des négociations sur le climat,
    Vu le règlement (CE) n° 338/97
    modifié du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des
    espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
    Vu le livre IV du code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1, L. 411-2, L. 413-2, R. 413-4 à R. 413-6 ;
    Vu l'arrêté du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les
    conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 213-4
    du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour
    l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques ;
    Vu l'avis de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive du 20 décembre 2007,
    Arrête :


    Article 1 En savoir plus sur cet article...

    Le certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces
    non domestiques est délivré sans consultation de la commission
    départementale de la nature, des paysages et des sites pour les types
    d'activité, les espèces ou groupes d'espèces et dans les conditions de
    diplômes figurant dans le tableau en annexe au présent arrêté.

    Article 2 En savoir plus sur cet article...

    L'arrêté du 17 janvier 2000
    fixant les conditions dans lesquelles le certificat de capacité pour
    l'entretien des animaux d'espèces non domestiques peut être délivré
    sans consultation de la commission départementale des sites,
    perspectives et paysages est abrogé.

    Article 3 En savoir plus sur cet article...

    Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
    est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal
    officiel de la République française.



    • Annexe


    TYPES D'ACTIVITÉ ET ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES POUR LESQUELS LE
    CERTIFICAT DE CAPACITÉ EST ACCORDÉ

    SANS CONSULTATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES
    PAYSAGES ET DES SITES ET DIPLÔMES REQUIS







    TYPES D'ACTIVITÉ
    ET ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES


    DIPLÔMES REQUIS

    1. ― Activité de
    vente d'animaux appartenant aux espèces ou aux groupes zoologiques (1)
    suivants :



    Invertébrés



    Cnidaires
    Actinodiscus spp, Cladiella ssp, Discosoma spp, Epizoanthus ssp, Litophyton
    ssp, Lobophytum ssp, Palythoa spp, Parazoanthus ssp, Radianthus ssp,
    Rhodactis spp, Sinularia ssp, Stoichactis ssp, Zoanthus ssp

    Le requérant a
    satisfait aux épreuves E5 sciences appliquées et technologie et E7 pratiques
    professionnelles du baccalauréat professionnel option technicien conseil
    vente en animalerie

    Annélides
    Sabellastarte ssp



    Arthropodes (classe
    des crustacés)
    Lysmata grahbami



    Echinodermes
    Diadema ssp, Echinometra ssp, Heterocentrotus ssp



    Vertébrés



    Poissons d'eau
    douce



    Ordre des
    cypriniformes



    Famille des
    characidés
    Gymnocorymbus ternetzi, Hemigrammus ssp, Hyphessobrycon ssp, Inpaichthys
    kerri, Megalamphodus ssp, Moenkhausia oligolepis, Moenkhausia
    sanctaefilomenae, Nematobrycon palmeri, Paracheirodon innesi, Paracheirodon
    axelrodi, Pristella maxillaris (syn. riddlei), Thayeria boehlkei



    Famille des
    alestidés
    Phenacogrammus interruptus



    Famille des
    cyprinidés
    Balantiocheilus melanopterus, Brachydanio ssp, Capoeta (syn. Barbus) ssp,
    Epalzeorhynchus kallopterus, Crossocheilus (syn. Epalzeorhynchus) siamensis,
    Labeo bicolor, Epalzeorhynchus (syn. Labeo) frenatus, Puntius (syn. Barbus) ssp,
    Rasbora heteromorpha, Rasbora trilineata, Rasbora elegans elegans, Tanichtys
    albonubes



    Famille des
    cobitidés
    Acanthophthalmus ssp, Botia ssp



    Ordre des
    siluriformes



    Famille des
    siluridés
    Kryptopterus bicirrhis



    Famille des
    callichthyidés
    Corydoras ssp



    Famille des
    loricariidés
    Ancistrus ssp, Hypostomus ssp



    Ordre des
    cyprinidontiformes



    Famille des
    poeciliidés
    Poecilia ssp, Xiphophorus ssp



    Ordre des
    athériniformes



    Famille des
    mélanotaeniidés
    Glossolepis incisus, Melanotaenia boesemani, Melanotaenia praecox



    Famille des
    athérinidés
    Telmatherina ladigesi



    Ordre des
    perciformes



    Famille des
    ambassidés
    Chanda ranga



    Famille des
    cichlidés
    Aequidens maronii, Cichlasoma nigrofasciatum, Cichlasoma bimaculatum,
    Cichlasoma managuense, Cichlasoma salvini, Hemichromis ssp, Heros severus,
    Herotilapia multispinosa, Lamprologus leleupi, Mesonauta festiva,
    Pelvicachromis pulcher, Pelvicachromis taenitus, Pterophyllum scalare,
    Symphysodon discus, Thorichthys meeki



    Famille des
    bélontiidés
    Betta splendens, Colisa ssp, Macropodus opercularis, Trichogaster leeri,
    Trichogaster trichopterus, Trichogaster microlepis



    Famille des
    hélostomatidés
    Helostoma temmincki



    Poissons d'eau de
    mer



    Ordre des
    perciformes



    Famille des
    pseudochromidés
    Pseudochromis diadema, Pseudochromis paccagnellae



    Famille des
    apogonidés
    Apogon orbicularis



    Famille des
    pomacanthidés
    Centropyge acanthops, Centropyge argi, Centropyge bispinosus, Centropyge
    eibli, Centropyge tibicen, Centropyge vroliki, Pomacanthus semicirculatus,
    Pomacanthus imperator



    Famille des
    chétodontidés
    Chaetodon auriga, Chaetodon collare, Chaetodon kleini, Chaetodon lunula,
    Forcipiger flavissimus, Heniochus acuminatus



    Famille des
    pomacentridés
    Amphiprion clarki, Amphiprion frenatus, Amphiprion ocellaris, Amphiprion
    perideraion, Chromis viridis, Chrysiptera cyanea, Dascyllus aruanus,
    Dascyllus trimaculatus, Pomacentrus coelestis



    Famille des
    labridés
    Bodianus axillaris, Bodianus mesothorax, Coris formosa, Coris gaimard,
    Labroides dimidiatus, Pseudocheilinus hexataenia, Thalassoma lutescens



    Famille des
    cirrhitidés
    Cirrhitichthys oxycephalus, Oxycirrhites typus



    Famille des
    acanthuridés
    Acanthurus leucosternon, Acanthurus lineatus, Naso lituratus, Paracanthurus
    hepatus, Zebrasoma flavescens, Zebrasoma veliferum



    Famille des
    gobiidés
    Gobiodon citrinus, Valenciennea strigata



    Ordre des
    tétraodontiformes



    Famille des
    balistidés
    Melichthys vidua, Odonus niger, Rhinecanthus aculeatus



    Famille des
    tétraodontidés
    Arothron nigropunctatus



    Famille des
    canthigastéridés
    Canthigaster margaritatus, Canthigaster valentini



    Amphibiens



    Ordre des urodèles
    Ambystoma ssp, Cynops ssp, Pachytriton ssp



    Ordre des anoures
    Bufo ssp (crapaud) (à l'exception des espèces figurant sur les listes prises pour
    application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou
    inscrites à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre
    1996 ;
    Ceratophrys ornata (grenouille cornue du Brésil), Ceratophrys cranwelli
    (grenouille cornue de Cranwell), Dyscophus guineti (grenouille tomate), Hyla
    cinerea (rainette cendrée), Hyperolius ssp, Litoria caerulea (rainette de
    White), Litoria infrafrenata (rainette géante), Osteopilus septentrionalis
    (rainette de Cuba), Pyxicephalus adspersus



    Reptiles



    Ordre des
    chéloniens
    Cuora amboinensis (tortue boite d'Asie orientale), Kinosternon ssp
    (cinosterne) à l'exception de K. subrubrum (cinosterne rougeâtre) et K.
    flavescens (cinosterne jaune), Pelomedusa subrufa (pélomeduse roussâtre),
    Pelusios castaneus (péluse de Schweigger)



    Ordre des squamates



    Sous-ordre des
    sauriens
    Anolis carolinensis (anolis vert d'Amérique), Anolis sagrei (anolis marron),
    Eublepharis macularius (gecko-léopard), Gekko (auratus) ulikovski (gecko
    doré), Gekko gecko (gecko Tokay), Gekko (marmoratus) grossmanni, Gekko
    vittatus (gecko des palmiers), Iguana iguana (iguane verte), Physignathus
    cocincinus (dragon d'eau vert), Pogona vitticeps (pogona ou agame barbu),
    Riopa fernandi (scinque de Fernando Po)



    Sous-ordre des
    ophidiens
    Elaphe ssp à l'exception des espèces figurant sur les listes prises pour
    application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement et
    de E. moellendorffi, E. mandarina ;
    Lampropeltis ssp, Pituophis ssp, Nerodia ssp, Thamnophis ssp, Python regius
    (python royal), Boa constrictor (boa constricteur)



    Oiseaux



    Ordre des
    galliformes



    Famille des
    phasianidés
    Coturnix chinensis (caille peinte de Chine)



    Famille des
    odontophoridés
    Colinus virginianus (colin de Virginie), Callipepla californica (colin de
    Californie)



    Ordre des
    ansériformes



    Famille des
    anatidés
    Aix galericulata (canard mandarin), Aix sponsa (canard carolin)



    Ordre des
    columbiformes



    Famille des
    columbidés
    Geopelia cuneata (colombe diamant), Geopelia striata (colombe zébrée), Oena
    capensis (tourterelle masque de fer), Streptopelia senegalensis (colombe
    maillée)



    Ordre des
    psittaciformes



    Famille des
    psittacidés
    Agapornis roseicollis (inséparable à face rose), Agapornis fischeri
    (inséparable de Fischer), Agapornis personatus (inséparable masqué ou à tête
    noire), Amazona aestiva (amazone à front bleu), Bolborhynchus lineola lineola
    (perruche Catherine ou rayée), Cyanoramphus novaezelandiae (kakariki à front
    rouge), Eolophus roseicapilla (cacatoès rosalbin), Forpus coelestis (perruche
    céleste), Melopsittacus undulatus (perruche ondulée), Neopsephotus bourkii
    (perruche de Bourke), Neophema elegans (perruche élégante), Neophema pulchella
    (perruche d'Edwards ou turquoisine), Neophema splendida (perruche splendide),
    Nymphicus hollandicus (calopsitte), Platycercus eximius eximius (perruche
    omnicolore), Platycercus elegans (perruche de Pennant), Platycercus icterotis
    (perruche de Stanley), Platycercus adscitus (perruche palliceps), Poicephalus
    senegalus (youyou du Sénégal), Polytelis alexandrae (perruche princesse de
    Galles ou à calotte bleue), Polytelis anthopeplus (perruche mélanure),
    Psephotus haematonotus haematonotus (perruche à croupion rouge), Psittacula
    krameri manillensis (perruche à collier d'Asie), Psittacus erithacus
    (perroquet gris du Gabon ou jaco), Pyrrhura molinae (conure de Molina)



    Ordre des
    passériformes



    Famille des
    sturnidés
    Gracula religiosa (mainate religieux)



    Famille des
    passéridés
    Passer luteus (moineau doré)



    Famille des
    estrildidés
    Amadina fasciata (cou coupé), Amandava amandava (bengali de Bombay), Amandava
    subflava (ventre orange), Erythrura gouldiae (diamant de Gould), Erythura
    trichroa (diamant de Kittlitz), Erythrura psittacea (pape de Nouméa),
    Estrilda astrild (Astrild de Sainte Hélène), Estrilda caerulescens (queue de
    vinaigre), Estrilda melpoda (joues orange), Estrilda troglodytes (bec de
    corail), Lagonosticta senegala (amaranthe à bec rouge), Lagonosticta larvata
    vinacea (amaranthe vineuse), Lonchura malacca malacca (capucin tricolore),
    Lonchura malacca atricapilla (capucin à tête noire), Lonchura cantans (bec
    d'argent), Lonchura cucullata (nonnette ou spermète), Lonchura maja (capucin
    à tête blanche), Lonchura malabarica (bec de plomb), Lonchura punctulata
    (Damier), Neochmia modesta (diamant modeste), Neochmia ruficauda (diamant à
    queue rousse), Lonchura oryzivora (calfat ou padda), Stagonopleura guttata
    (diamant à gouttelettes), Taeniopygia bichenovii (diamant de Bichenow),
    Taeniopygia guttata castanotis (diamant Mandarin), Uraeginthus bengalus
    (cordon bleu), Poephila acuticauda (diamant à longue queue), Uraeginthus
    cyanocephalus (cap bleu)



    Famille des
    viduidés
    Vidua chalybeata (combassou), Vidua macroura (veuve dominicaine), Vidua
    orientalis (veuve à collier d'or)



    Famille des
    fringillidés
    Serinus leucopygius (chanteur d'Afrique), Serinus mozambicus (serin du
    Mozambique)



    Mammifères
    Tamias sibiricus (tamia de Sibérie)
    Mesocricetus auratus (hamster doré)
    Cricetulus barabensis (hamster nain de Chine)
    Phodopus roborovski (hamster nain de Roborovski)
    Phodopus sungorus (hamster nain de Dzoungarie)
    Octodon degus (octodon)



    (1) Pour la taxonomie, les références bibliographiques
    sont :
    ― pour les mammifères : Mammal species of the world de Wilson et Reeder,
    édition de 2005 ;
    ― pour les oiseaux : The Howard and Moore complete checklist of the birds of
    the world de Howard et Moore, édition de 2003 ;
    ― pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated atlas of
    reptiles and amphibians for the terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition
    de 1988 ;
    ― pour les poissons d'eau douce :
    ― Atlas de l'aquarium, volume 1, de Baensch et Riehl, édition de 1996 ;
    ― Atlas de l'aquarium, volume 2, de Baensch et Riehl, édition de 2002 ;
    ― pour les poissons d'eau de mer : Atlas de l'aquarium marin de Baensch et
    Debelius, édition de 2003.
    Fait à Paris, le 2 juillet 2009.


    Pour le ministre et par délégation :

    La directrice de l'eau et de la biodiversité,

    O. Gauthier

    Le lien de cet article est celui ci dessous :

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020887078&dateTexte=&categorieLien=id
    Revenir en haut Aller en bas
    https://www.tribal-percussions.fr/
    Yaeldes97
    Plakat cambodge
    Plakat cambodge
    Yaeldes97

    Date d'inscription : 30/08/2013

    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie EmptyVen 06 Sep 2013, 22:29

    Dé-Terrage de Sujet ! 3 ans !! xD

    moi j'ai une question voila la je suis en bac Pro Vente commerce et j'aimerais savoir quelle CDC dois-je faire pour ouvrir un petit magasin d'aquariophilie d'eau douce juste d'eau douce et de matériel et aquarium d'aquariophilie bien-sur . Merci mdr  haha  rire  hihi  angel 
    aprés mon bac pro ... j'ai que 15 ans
    Revenir en haut Aller en bas
    Contenu sponsorisé




    Le certificat de capacité en aquariophilie Empty
    MessageSujet: Re: Le certificat de capacité en aquariophilie   Le certificat de capacité en aquariophilie Empty

    Revenir en haut Aller en bas
     
    Le certificat de capacité en aquariophilie
    Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
    Page 1 sur 1
     Sujets similaires
    -
    » Certificat de capacité
    » certificat de capacite
    » Quel est la meilleur espce d'araignee a aprivoser pour debut
    » dynastes hercules
    » Mygale ou scorpion

    Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
    Betta-Forum Jurabetta :: BETTA SPLENDENS :: Autres...-